Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES
CBS DISQUES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1153929
Date de dépôt :
05/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
VERSAILLES de CBS DISQUES

Présentation de la marque VERSAILLES

Déposée le 5 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) CBS DISQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CBS DISQUES domicilié(e) 1-3 Rue du Château, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VERSAILLES est expirée depuis le 5 novembre 1990.

CBS DISQUES a également déposé les autres marques suivantes : VERSAILLES , ROCK OF THE 80 S CBS , JAZZ A TOUS LES ETAGES , MARGINAL , SHAKIN STREET , THE MUSIC COMPANY , THIS IS THE SOUND OF HOUSE AND NEW BEAT , VERSAILLES , TRUST , SHAKIN' STREET


CBS DISQUES (société anonyme) - 1-3 Rue du Château, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.